Titre :	Contrat quadriennal de développement 2004-2007
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) (1988-; France), Auteur ; Jacques Colin, Auteur ; France. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Autre
Editeur :	s.l. : [s.n.]
Année de publication :	2003
Importance :	pag. mult.
Format :	30 cm
Note générale :	Contrat quadriennal de développement de l'OCA 2004-2007 signé à Paris le 8 juillet 2005 par Jacques Colin, directeur de l'OCA, et par Jean Marc Monteil, directeur de l'Enseignement supérieur , pour le Ministre de l'éducation national de l'Enseignement supérieur et de la recherche. - Document numérisé par le service bibliothèque de l'OCA le 15-07-2024 (accès restreint OCA)
Langues :	Français (fre)
Tags :	Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Planification -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Politique scientifique -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Recherche -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Gestion -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Enseignement -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Relations internationales -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Personnel -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Patrimoine -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Recherche -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)-- Atelier de mécanique  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Projet muséal -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département GEMINI  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département ARTEMIS  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département CASSIOPEE  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département Galilée
Index. décimale :	522.194 49 Observatoires (astronomie) - France - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Monaco, Corse
Résumé :	Contrat de développement de l'OCA pour les années 2004-2007 : politique scientifique ; mode d'organisation de l'OCA, des 3 UMR (CASSINI ; CERGA ; Fresnel) et de l'UMS Galilée ; arrivée de l'équipe ILGA/VIRGO ; partenariat OCA-CNRS
Note de contenu :	Préambule (1) - I. LA RECHERCHE (p.2) - I.1 Les objectifs de la politique scientifique de l'Observatoire de la Côte d'Azur pour le contrat 2004-2007 (p.2) - - I.2 L'environnement de la Recherche : encadrement des formations [à et par la recherche], diffusion [des connaissances], valorisation [de l'ensemble du Patrimoine] (p.4) - II. L'ENSEIGNEMENT (p.5) - II.1 La participation à l'enseignement (p.5) - 1. au plan universitaire (les conventions , la participation à l'école doctorale) - 2. au niveau primaire et secondaire - 3. Autres niveaux d'intervention - II.2 La sensibilisation à la culture d'entreprise (p.6) - III. LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS INTERNATIONALES (p.6) - IV. LES RESSOURCES HUMAINES (p.6) - 1. Les chercheurs (p.6) - 2. Les ITA-IATOS (p.7) - 3. La politique de prévention en faveur des personnels (p.7) - V. LA POLITIQUE DE SITE PROPOSEE PAR L'OCA (p.7) - VI. LA MAINTENANCE, LA VALORISATION ET L'EVOLUTION DU PATRIMOINE (p.8) - [VII] Modalités d'application du présent contrat pour la recherche - a. La formation doctorale - b. Gestion financière des contrats de prestations extérieures - c. Recommendations scientifiques - [VIII] Autres moyens alloués à l'OCA en soutien à sa politique de développement scientifique - ANNEXES - [ANNEXE 1] Contrat quadriennal ... OCA 2004-2007 : Annexe financière - Etat récapitulatif des crédits de recherche alloués année 2004 - [ANNEXE 2] Indicateurs de suivi de contrat - [ANNEXE 3] ANNEXE CNRS (16 p.) - [3.1] Partenariat CNRS-OCA (p.1/16) - I. Eléments de perspectives scientifiques (p.1/16)- II. Modalités de fonctionnement des unités de recherche et de service (p.2/16) - 1. Organisation interne (p.2/16)- a. Nomination du directeur - b. Rôle du directeur - c. Conseil de l'unité - d. Evaluation de l'unité - e. Règlement intérieur de l'unité - 2. Ressources humaines (p.4/16) - a. Affectation des personnels - b. Evaluation, appréciation des personnels - c. Participation aux instances des parties - d. Formation permanente - e. Surveillance médicale - f. Restauration - g. Activités sociales et culturelles - 3. Moyens financiers (p.6/16) - a. Principes généraux - b. Acquisition de matériels - c. Modalités de gestion - 4. Démarche qualité (p.6/16) - 5. Protection du patrimoine scientifique et technologique (p.7/16) - 6. Systèmes d'information (p.7/16) - a. Labintel - b. Informatique de gestion - c. Sécurité des systèmes d'information et réseaux informatiques - 7. Ethique et déontologie (p.7/16) - a. Ethique et déontologie - b. Information scientifique et technique - c. Publications et communications scientifiques - 8. Hygiène et sécurité (p.8/16) - a. Principes généraux - b. Organisation du dispositif d'hygiène et de sécurité - c. Evaluation des risques - d. Formation et information - III. Dispositions spécifiques relatives à l'activité contractuelle et à la propriété intellectuelle (p.9/16) - 1. Contrats de recherche - Valorisation des résultats issus de ces contrats (p.9/16) - 2. Protection et valorisation des résultats hors contrats de recherche (p.10/16) - 3. Collaborations internationales (p.11/16) - a. Information / concertation - b. Représentation des parties - 4. Collaborations dans le cadre de la Communauté européenne (p.12/16) - 5. Accords cadres avec les entreprises - 6. Oeuvres audiovisuelles - 7. Comité des contrats , négociation, gestion des contrats de recherche des unités et valorisation des résultats obtenus en commun : conditions particulières (p.13/16) - 8. Comité des contrats et de la valorisation (p.13/16) - IV. Cas particuliers liés à certaines unités (p.13/16) - 1. Unité Mixte de service (UMS) - [pas de point 2.] - 3. Formations de recherche en évolution (FRE) susceptibles d'être inscrites au contrat - 4. Fédération de recherche (FR) - a. Unités constituantes - b. Instances - c. Moyens - d. Les contrats - e. Les résultats - V. Dispositions finales (p.16/16) - 1. Suivi du partenariat - 2. Différends - [ANNEXE 4] Annexe spécifique UMR - [4.1] UMS 2202, GALILEE (directeurs ; effectifs ; liste des personnels) - [4.2] Nouvelle unité : UMR 6203, Laboratoire GEMINI (directeurs ; surface occupée, effectifs ; liste des personnels) - [4.3] UMR 6202, Laboratoire Cassiopée de Cosmologie, astrophysique stellaire et solaire, de planétologie et de mécanique des fluides (directeurs ; surface occupée ; effectifs ; liste des personnels) - [4.4] UMR 6162, ARTEMIS, Astrophysique Relativiste Théories, expériences, métrologie, instrumentation, signaux
En ligne :	https://www.oca.eu/images/OCA/FR/BIB_fichiers/BIBNUM-INTRANET/OUVRAGES-NUM/OCA-N [...]

Contrat quadriennal de développement 2004-2007 [texte imprimé] / Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) (1988-; France), Auteur ; Jacques Colin, Auteur ; France. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Autre . - s.l. : [s.n.], 2003 . - pag. mult. ; 30 cm.
Contrat quadriennal de développement de l'OCA 2004-2007 signé à Paris le 8 juillet 2005 par Jacques Colin, directeur de l'OCA, et par Jean Marc Monteil, directeur de l'Enseignement supérieur , pour le Ministre de l'éducation national de l'Enseignement supérieur et de la recherche. - Document numérisé par le service bibliothèque de l'OCA le 15-07-2024 (accès restreint OCA)
Langues : Français (fre)

Tags :	Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Planification -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Politique scientifique -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Recherche -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Gestion -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Enseignement -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Relations internationales -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Personnel -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Patrimoine -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Recherche -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)-- Atelier de mécanique  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) -- Projet muséal -- 2004-2007  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département GEMINI  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département ARTEMIS  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département CASSIOPEE  Observatoire de la Côte d'Azur (OCA). Département Galilée
Index. décimale :	522.194 49 Observatoires (astronomie) - France - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Monaco, Corse
Résumé :	Contrat de développement de l'OCA pour les années 2004-2007 : politique scientifique ; mode d'organisation de l'OCA, des 3 UMR (CASSINI ; CERGA ; Fresnel) et de l'UMS Galilée ; arrivée de l'équipe ILGA/VIRGO ; partenariat OCA-CNRS
Note de contenu :	Préambule (1) - I. LA RECHERCHE (p.2) - I.1 Les objectifs de la politique scientifique de l'Observatoire de la Côte d'Azur pour le contrat 2004-2007 (p.2) - - I.2 L'environnement de la Recherche : encadrement des formations [à et par la recherche], diffusion [des connaissances], valorisation [de l'ensemble du Patrimoine] (p.4) - II. L'ENSEIGNEMENT (p.5) - II.1 La participation à l'enseignement (p.5) - 1. au plan universitaire (les conventions , la participation à l'école doctorale) - 2. au niveau primaire et secondaire - 3. Autres niveaux d'intervention - II.2 La sensibilisation à la culture d'entreprise (p.6) - III. LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS INTERNATIONALES (p.6) - IV. LES RESSOURCES HUMAINES (p.6) - 1. Les chercheurs (p.6) - 2. Les ITA-IATOS (p.7) - 3. La politique de prévention en faveur des personnels (p.7) - V. LA POLITIQUE DE SITE PROPOSEE PAR L'OCA (p.7) - VI. LA MAINTENANCE, LA VALORISATION ET L'EVOLUTION DU PATRIMOINE (p.8) - [VII] Modalités d'application du présent contrat pour la recherche - a. La formation doctorale - b. Gestion financière des contrats de prestations extérieures - c. Recommendations scientifiques - [VIII] Autres moyens alloués à l'OCA en soutien à sa politique de développement scientifique - ANNEXES - [ANNEXE 1] Contrat quadriennal ... OCA 2004-2007 : Annexe financière - Etat récapitulatif des crédits de recherche alloués année 2004 - [ANNEXE 2] Indicateurs de suivi de contrat - [ANNEXE 3] ANNEXE CNRS (16 p.) - [3.1] Partenariat CNRS-OCA (p.1/16) - I. Eléments de perspectives scientifiques (p.1/16)- II. Modalités de fonctionnement des unités de recherche et de service (p.2/16) - 1. Organisation interne (p.2/16)- a. Nomination du directeur - b. Rôle du directeur - c. Conseil de l'unité - d. Evaluation de l'unité - e. Règlement intérieur de l'unité - 2. Ressources humaines (p.4/16) - a. Affectation des personnels - b. Evaluation, appréciation des personnels - c. Participation aux instances des parties - d. Formation permanente - e. Surveillance médicale - f. Restauration - g. Activités sociales et culturelles - 3. Moyens financiers (p.6/16) - a. Principes généraux - b. Acquisition de matériels - c. Modalités de gestion - 4. Démarche qualité (p.6/16) - 5. Protection du patrimoine scientifique et technologique (p.7/16) - 6. Systèmes d'information (p.7/16) - a. Labintel - b. Informatique de gestion - c. Sécurité des systèmes d'information et réseaux informatiques - 7. Ethique et déontologie (p.7/16) - a. Ethique et déontologie - b. Information scientifique et technique - c. Publications et communications scientifiques - 8. Hygiène et sécurité (p.8/16) - a. Principes généraux - b. Organisation du dispositif d'hygiène et de sécurité - c. Evaluation des risques - d. Formation et information - III. Dispositions spécifiques relatives à l'activité contractuelle et à la propriété intellectuelle (p.9/16) - 1. Contrats de recherche - Valorisation des résultats issus de ces contrats (p.9/16) - 2. Protection et valorisation des résultats hors contrats de recherche (p.10/16) - 3. Collaborations internationales (p.11/16) - a. Information / concertation - b. Représentation des parties - 4. Collaborations dans le cadre de la Communauté européenne (p.12/16) - 5. Accords cadres avec les entreprises - 6. Oeuvres audiovisuelles - 7. Comité des contrats , négociation, gestion des contrats de recherche des unités et valorisation des résultats obtenus en commun : conditions particulières (p.13/16) - 8. Comité des contrats et de la valorisation (p.13/16) - IV. Cas particuliers liés à certaines unités (p.13/16) - 1. Unité Mixte de service (UMS) - [pas de point 2.] - 3. Formations de recherche en évolution (FRE) susceptibles d'être inscrites au contrat - 4. Fédération de recherche (FR) - a. Unités constituantes - b. Instances - c. Moyens - d. Les contrats - e. Les résultats - V. Dispositions finales (p.16/16) - 1. Suivi du partenariat - 2. Différends - [ANNEXE 4] Annexe spécifique UMR - [4.1] UMS 2202, GALILEE (directeurs ; effectifs ; liste des personnels) - [4.2] Nouvelle unité : UMR 6203, Laboratoire GEMINI (directeurs ; surface occupée, effectifs ; liste des personnels) - [4.3] UMR 6202, Laboratoire Cassiopée de Cosmologie, astrophysique stellaire et solaire, de planétologie et de mécanique des fluides (directeurs ; surface occupée ; effectifs ; liste des personnels) - [4.4] UMR 6162, ARTEMIS, Astrophysique Relativiste Théories, expériences, métrologie, instrumentation, signaux
En ligne :	https://www.oca.eu/images/OCA/FR/BIB_fichiers/BIBNUM-INTRANET/OUVRAGES-NUM/OCA-N [...]