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Agents non titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques / France (1975)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-002050 002050 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible Code du patrimoine - Partie législative [2004] / France (2004)
Titre : Code du patrimoine - Partie législative [2004] : Textes mis à jour au 24 février 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; France. Commission supérieure de codification, Editeur scientifique Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année de publication : 2004 Collection : Journal officiel de la République française Sous-collection : Législation et réglementation num. 20053 Importance : 1 vol. (136 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075791-3 Prix : 5,60 EUR Note générale : La couv. porte aussi : "législation et réglementation...".- ISBN : 2-11-075791-4.- PPN 078719941 Langues : Français (fre) Tags : Patrimoine culturel -- Droit -- France -- Codes Cultural property -- Protection -- Law and legislation -- France Index. décimale : 344.440 94 Conservation du patrimoine historique (droit) - France Note de contenu : Index Code du patrimoine - Partie législative [2004] : Textes mis à jour au 24 février 2004 [texte imprimé] / France, Auteur ; France. Commission supérieure de codification, Editeur scientifique . - Paris : Direction des Journaux officiels, 2004 . - 1 vol. (136 p.) ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française. Législation et réglementation; 20053) .
ISBN : 978-2-11-075791-3 : 5,60 EUR
La couv. porte aussi : "législation et réglementation...".- ISBN : 2-11-075791-4.- PPN 078719941
Langues : Français (fre)
Tags : Patrimoine culturel -- Droit -- France -- Codes Cultural property -- Protection -- Law and legislation -- France Index. décimale : 344.440 94 Conservation du patrimoine historique (droit) - France Note de contenu : Index Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-005912 344 FRA(1) Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Sous sol-1-Usuels-Doc. interne OCA Exclu du prêt Code de la route, 1. Parties législative et réglementaire / France (1979)
Titre de série : Code de la route, 1 Titre : Parties législative et réglementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : éd. mise à jour au 1er juillet 1979 Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année de publication : 1979 Importance : xxiv, 195 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070835-9 Note générale : ISBN : 2-11-070835-2 . - PPN 002042347 Langues : Français (fre) Tags : Circulation -- Droit -- France -- Codes Automobiles -- Droit -- France -- Législation Traffic regulations -- France Automobiles -- Law and legislation -- France Index. décimale : 343.094 6 Conduite des véhicules et contrôle de la circulation (droit) Code de la route, 1. Parties législative et réglementaire [texte imprimé] / France, Auteur . - éd. mise à jour au 1er juillet 1979 . - Paris : Direction des Journaux officiels, 1979 . - xxiv, 195 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-11-070835-9
ISBN : 2-11-070835-2 . - PPN 002042347
Langues : Français (fre)
Tags : Circulation -- Droit -- France -- Codes Automobiles -- Droit -- France -- Législation Traffic regulations -- France Automobiles -- Law and legislation -- France Index. décimale : 343.094 6 Conduite des véhicules et contrôle de la circulation (droit) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-002294 002294 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible Code de la route, 2. Prescriptions générales / France (1979)
Titre de série : Code de la route, 2 Titre : Prescriptions générales Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : éd. mise à jour au 20 août 1979 Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année de publication : 1979 Importance : xii, 473 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070852-6 Note générale : ISBN : 2-11-070852-2.- PPN 002042428 Langues : Français (fre) Tags : Circulation -- Droit -- France -- Codes Automobiles -- Droit -- France Traffic regulations -- France Automobiles -- Law and legislation -- France Index. décimale : 343.094 6 Conduite des véhicules et contrôle de la circulation (droit) Code de la route, 2. Prescriptions générales [texte imprimé] / France, Auteur . - éd. mise à jour au 20 août 1979 . - Paris : Direction des Journaux officiels, 1979 . - xii, 473 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-11-070852-6
ISBN : 2-11-070852-2.- PPN 002042428
Langues : Français (fre)
Tags : Circulation -- Droit -- France -- Codes Automobiles -- Droit -- France Traffic regulations -- France Automobiles -- Law and legislation -- France Index. décimale : 343.094 6 Conduite des véhicules et contrôle de la circulation (droit) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-008670 008670 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible Code du travail, 1. Livre I à VI / France (1978)
Titre de série : Code du travail, 1 Titre : Livre I à VI : Edition mise à jour au 28 février 1978 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Paris : Direction des Journaux officiels Année de publication : 1978 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 1989 Importance : 676 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070624-9 Note générale : ISBN 2-11-070624-4
PPN 019333897Langues : Français (fre) Tags : Droit du travail -- France -- Codes Labor laws and legislation -- France Index. décimale : 344.01 Droit du travail Code du travail, 1. Livre I à VI : Edition mise à jour au 28 février 1978 [texte imprimé] / France, Auteur . - Paris : Direction des Journaux officiels, 1978 . - 676 p. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 1989) .
ISBN : 978-2-11-070624-9
ISBN 2-11-070624-4
PPN 019333897
Langues : Français (fre)
Tags : Droit du travail -- France -- Codes Labor laws and legislation -- France Index. décimale : 344.01 Droit du travail Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-002274 002274 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible Code du travail, 2. Livre VII à IX / France (1978)
PermalinkConditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique / France. Ministère de l'Industrie (1970)
PermalinkConvention collective nationale des cabinets d'architectes / France. Ministère du travail (1974-1978) (1977)
PermalinkFosses septiques et appareils équivalents / France (1971)
PermalinkInformatique et libertés / France. Commission nationale de l'informatique et des libertés (1996)
PermalinkMarchés publics d'ingénierie et d'architecture, 1. Textes réglementaires / France (1975)
PermalinkMarchés publics de travaux / France (1976)
PermalinkMarchés publics de travaux / France. Commission centrale des marchés (1976)
PermalinkMonuments historiques. Ventes d'objets d'art. Classement d'archives privées. Protection des sites et monuments naturels / France (1980)
PermalinkNavigation Maritime / Journaux officiels (1971)
PermalinkProtection des travailleurs contre les courants électriques (1976)
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