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trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheL'Actualité juridique. Droit administratif [1955-...]
Titre : L'Actualité juridique. Droit administratif [1955-...] Titre original : AJDA Hebdo [titre de couverture] Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Editions Le Moniteur Autre Editeur : Paris : Dalloz ISBN/ISSN/EAN : 0001-7728 Note générale : Titre abrégé : Actual. jurid., Droit adm. - Mensuel puis hebdomadaire (sept. 2002-). Langues : Français (fre) Tags : Droit administratif -- France -- Périodiques Administrative law -- France -- Periodicals Index. décimale : 342.005 Droit constitutionnel et administratif - Publications en série [périodique] Voir les bulletins disponibles L'Actualité juridique. Droit administratif [1955-...] = AJDA Hebdo [titre de couverture] [texte imprimé] . - Paris : Editions Le Moniteur : Paris : Dalloz.
ISSN : 0001-7728
Titre abrégé : Actual. jurid., Droit adm. - Mensuel puis hebdomadaire (sept. 2002-).
Langues : Français (fre)
Tags : Droit administratif -- France -- Périodiques Administrative law -- France -- Periodicals Index. décimale : 342.005 Droit constitutionnel et administratif - Publications en série
Titre : L'Actualité juridique. Fonctions publiques [1996-...] Titre original : AJFP [variante de titre] Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Editions Le Moniteur Autre Editeur : Paris : Dalloz ISBN/ISSN/EAN : 1272-9116 Note générale : Titre abrégé : Actual. jurid., Fonct. publiques. - Bimestriel. - Publ. par Dalloz depuis 2000 Langues : Français (fre) Tags : Fonction publique -- France -- Périodiques Fonctionnaires -- France – Périodiques Public administration -- France -- Periodicals Government employees -- France -- Periodicals Index. décimale : 342.440 68 Fonctionnaires (droit) - France [périodique] Voir les bulletins disponibles L'Actualité juridique. Fonctions publiques [1996-...] = AJFP [variante de titre] [texte imprimé] . - Paris : Editions Le Moniteur : Paris : Dalloz.
ISSN : 1272-9116
Titre abrégé : Actual. jurid., Fonct. publiques. - Bimestriel. - Publ. par Dalloz depuis 2000
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Tags : Fonction publique -- France -- Périodiques Fonctionnaires -- France – Périodiques Public administration -- France -- Periodicals Government employees -- France -- Periodicals Index. décimale : 342.440 68 Fonctionnaires (droit) - France
Titre : Les brevets d'invention : comment prendre, exploiter et défendre un brevet d'invention : suivant le dernier état de la législation et de la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Moureaux, Auteur ; Charles Weismann, Auteur ; J.-L. Breton, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (xxxii, 532 p.) Présentation : forms Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : PPN 023590130 Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit -- France -- Législation Brevets d'invention -- Droit -- Guides, manuels, etc. Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : Ref. bibliogr.(p. [361]-364) et index Les brevets d'invention : comment prendre, exploiter et défendre un brevet d'invention : suivant le dernier état de la législation et de la jurisprudence [texte imprimé] / Robert Moureaux, Auteur ; Charles Weismann, Auteur ; J.-L. Breton, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 1926 . - 1 vol. (xxxii, 532 p.) : forms ; 25 cm.
ISSN : PPN 023590130
Langues : Français (fre)
Tags : Brevets d'invention -- Droit -- France -- Législation Brevets d'invention -- Droit -- Guides, manuels, etc. Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : Ref. bibliogr.(p. [361]-364) et index Exemplaires (1)
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Titre : Code du patrimoine 2020-2021 [4e éd.] : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Cornu (1958-....), Auteur du commentaire ; Vincent Négri (1962-....), Auteur du commentaire ; Suzanne Sprungard, Directeur de publication, rédacteur en chef ; France, Auteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : 1 vol. (XXX-664 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8 Note générale : PPN 248332694 Langues : Français (fre) Tags : Patrimoine culturel -- Droit -- France -- Codes (droit) Cultural property -- Protection -- Law and legislation -- France Index. décimale : 344.440 94 Conservation du patrimoine historique (droit) - France Résumé : La 4ème de couv. indique : "Cette 4e édition du Code du patrimoine Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l'année écoulée. Elle est notamment à jour des textes suivants : décret du 21 juin 2019 relatif aux abords des monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole ; arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 relatif à l'expérimentation du "pass culture" ; deux décrets du 4 mars 2020 concernant respectivement la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques publiques. L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires rédigés par des spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé." Note de contenu : Bibliogr. p. [1]-3. Notes bibliogr. Table chronologique. Index Code du patrimoine 2020-2021 [4e éd.] : annoté & commenté [texte imprimé] / Marie Cornu (1958-....), Auteur du commentaire ; Vincent Négri (1962-....), Auteur du commentaire ; Suzanne Sprungard, Directeur de publication, rédacteur en chef ; France, Auteur . - 4ème édition . - Paris : Dalloz, 2020 . - 1 vol. (XXX-664 p.) ; 21 cm. - (Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860) .
ISBN : 978-2-247-19654-8
PPN 248332694
Langues : Français (fre)
Tags : Patrimoine culturel -- Droit -- France -- Codes (droit) Cultural property -- Protection -- Law and legislation -- France Index. décimale : 344.440 94 Conservation du patrimoine historique (droit) - France Résumé : La 4ème de couv. indique : "Cette 4e édition du Code du patrimoine Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l'année écoulée. Elle est notamment à jour des textes suivants : décret du 21 juin 2019 relatif aux abords des monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole ; arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2019 relatif à l'expérimentation du "pass culture" ; deux décrets du 4 mars 2020 concernant respectivement la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques publiques. L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires rédigés par des spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé." Note de contenu : Bibliogr. p. [1]-3. Notes bibliogr. Table chronologique. Index Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-010216 010216 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Sous sol-1-Ouvrages Disponible
Titre : Lexique des termes juridiques 2023-2024 Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guinchard (1946-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Thierry Debard, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 31 ème édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2023 Importance : 1 volume (1136 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22376-3 Note générale : PPN 271546883 Langues : Français (fre) Tags : Droit -- Terminologie -- Dictionnaires Droit -- France -- Dictionnaires Law -- Terminology -- Dictionnaries Law -- France -- Dictionnaries Index. décimale : 340 Droit Résumé : Depuis plus de cinquante ans et au fil des éditions - diffusées à plus d'un million d'exemplaires -, le Lexique des termes juridiques s'est imposé comme un outil de référence pour tous les étudiants en droit.Traduit dans de nombreuses langues dont l'arabe, l'espagnol, le japonais et le portugais, l'ouvrage est devenu un véritable instrument d'information, permettant à chacun de connaître et de comprendre l'organisation judiciaire et les mécanismes juridiques afin de mieux faire valoir ses droits, donnant ainsi un contenu concret à l'adage " nul n'est censé ignorer la loi ". (4e de couverture) Lexique des termes juridiques 2023-2024 [texte imprimé] / Serge Guinchard (1946-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Thierry Debard, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 31 ème édition . - Paris : Dalloz, DL 2023 . - 1 volume (1136 p.) ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-22376-3
PPN 271546883
Langues : Français (fre)
Tags : Droit -- Terminologie -- Dictionnaires Droit -- France -- Dictionnaires Law -- Terminology -- Dictionnaries Law -- France -- Dictionnaries Index. décimale : 340 Droit Résumé : Depuis plus de cinquante ans et au fil des éditions - diffusées à plus d'un million d'exemplaires -, le Lexique des termes juridiques s'est imposé comme un outil de référence pour tous les étudiants en droit.Traduit dans de nombreuses langues dont l'arabe, l'espagnol, le japonais et le portugais, l'ouvrage est devenu un véritable instrument d'information, permettant à chacun de connaître et de comprendre l'organisation judiciaire et les mécanismes juridiques afin de mieux faire valoir ses droits, donnant ainsi un contenu concret à l'adage " nul n'est censé ignorer la loi ". (4e de couverture) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-010783 010783 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Sous sol-1-Ouvrages Sorti jusqu'au 19/03/2024
