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346.04 Droit de la propriétéOuvrages de la bibliothèque en indexation 346.440 486
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la rechercheLe brevet ,vecteur de valorisation et de veille au service de la recherche publique / Bernard Marx (2001)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-006291 006291 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible
Titre : Les brevets d'invention : comment prendre, exploiter et défendre un brevet d'invention : suivant le dernier état de la législation et de la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Moureaux, Auteur ; Charles Weismann, Auteur ; J.-L. Breton, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (xxxii, 532 p.) Présentation : forms Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : PPN 023590130 Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit -- France -- Législation Brevets d'invention -- Droit -- Guides, manuels, etc. Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : Ref. bibliogr.(p. [361]-364) et index Les brevets d'invention : comment prendre, exploiter et défendre un brevet d'invention : suivant le dernier état de la législation et de la jurisprudence [texte imprimé] / Robert Moureaux, Auteur ; Charles Weismann, Auteur ; J.-L. Breton, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 1926 . - 1 vol. (xxxii, 532 p.) : forms ; 25 cm.
ISSN : PPN 023590130
Langues : Français (fre)
Tags : Brevets d'invention -- Droit -- France -- Législation Brevets d'invention -- Droit -- Guides, manuels, etc. Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : Ref. bibliogr.(p. [361]-364) et index Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-A000938 A000938 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Mezzanine-Ouvrages anciens Exclu du prêt
Titre de série : Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 1 Titre : France, étranger, brevet européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Phelip, Auteur Mention d'édition : 2ème édition, 2ème tirage Editeur : Paris : J. Delmas Année de publication : 1980 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : Pagination multiple Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-79178-9 Note générale : ISBN : 2-225-79178-3.- PPN 005948045 Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 1. France, étranger, brevet européen [texte imprimé] / Bruno Phelip, Auteur . - 2ème édition, 2ème tirage . - Paris : J. Delmas, 1980 . - Pagination multiple ; 27 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-225-79178-9
ISBN : 2-225-79178-3.- PPN 005948045
Langues : Français (fre)
Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-004210 004210 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible
Titre de série : Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 2 Titre : Nouvelle législation avec correspondance aux vingt et un chapitres du tome 1 : France, étranger, brevet européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Phelip, Auteur Mention d'édition : 2ème édition, 2ème tirage Editeur : Paris : J. Delmas Année de publication : 1980 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : Pagination multiple Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7034-0168-1 Prix : 180 F Note générale : ISBN 2-7034-0168-X (Br.)
PPN 000545813Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France -- 1970-.... Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France -- 1970-.... Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs. Index Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 2. Nouvelle législation avec correspondance aux vingt et un chapitres du tome 1 : France, étranger, brevet européen [texte imprimé] / Bruno Phelip, Auteur . - 2ème édition, 2ème tirage . - Paris : J. Delmas, 1980 . - Pagination multiple ; 27 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-7034-0168-1 : 180 F
ISBN 2-7034-0168-X (Br.)
PPN 000545813
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Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France -- 1970-.... Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France -- 1970-.... Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs. Index Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-008710 008710 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible
Titre : Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salariés : Colloque, Paris 5 décembre 2000, Fondation de la Maison de la chimie Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Blaizot-Hazard, Editeur scientifique ; Académie des sciences (France), Editeur scientifique ; Académie des sciences morales et politiques (France), Editeur scientifique ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (Paris), Editeur scientifique Editeur : Paris ; Londres ; New York : Technique & Documentation-Lavoisier Année de publication : 2001 Collection : Actes de colloques de l'Académie des sciences, ISSN 1243-4698 Importance : IV-202 p. Présentation : graph., couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0499-6 Note générale : Autre collection : Les Colloques de l'Académie des sciences et du CADAS, ISSN 1243-4698. - ISBN 2-7430-0499-1. - PPN 059610182 Langues : Français (fre) Tags : Propriété intellectuelle -- Congrès Brevets d'invention -- Droit -- Congrès Inventions d'employés -- Congrès Intellectual property -- Congresses Patent laws and legislation -- Congresses Inventions, Employees' -- Congresses Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : notes bibliogr. Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salariés : Colloque, Paris 5 décembre 2000, Fondation de la Maison de la chimie [texte imprimé] / Catherine Blaizot-Hazard, Editeur scientifique ; Académie des sciences (France), Editeur scientifique ; Académie des sciences morales et politiques (France), Editeur scientifique ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (Paris), Editeur scientifique . - Paris ; Londres ; New York : Technique & Documentation-Lavoisier, 2001 . - IV-202 p. : graph., couv. ill. ; 24 cm. - (Actes de colloques de l'Académie des sciences, ISSN 1243-4698) .
ISBN : 978-2-7430-0499-6
Autre collection : Les Colloques de l'Académie des sciences et du CADAS, ISSN 1243-4698. - ISBN 2-7430-0499-1. - PPN 059610182
Langues : Français (fre)
Tags : Propriété intellectuelle -- Congrès Brevets d'invention -- Droit -- Congrès Inventions d'employés -- Congrès Intellectual property -- Congresses Patent laws and legislation -- Congresses Inventions, Employees' -- Congresses Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : notes bibliogr. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-006435 006435 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible
