Résultat de la recherche
2 résultat(s) recherche sur le tag 'Patent laws and legislation'
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 2. Nouvelle législation avec correspondance aux vingt et un chapitres du tome 1 / Bruno Phelip (1980)
Titre de série : Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 2 Titre : Nouvelle législation avec correspondance aux vingt et un chapitres du tome 1 : France, étranger, brevet européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Phelip, Auteur Mention d'édition : 2ème édition, 2ème tirage Editeur : Paris : J. Delmas Année de publication : 1980 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : Pagination multiple Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7034-0168-1 Prix : 180 F Note générale : ISBN 2-7034-0168-X (Br.)
PPN 000545813Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France -- 1970-.... Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France -- 1970-.... Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs. Index Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 2. Nouvelle législation avec correspondance aux vingt et un chapitres du tome 1 : France, étranger, brevet européen [texte imprimé] / Bruno Phelip, Auteur . - 2ème édition, 2ème tirage . - Paris : J. Delmas, 1980 . - Pagination multiple ; 27 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-7034-0168-1 : 180 F
ISBN 2-7034-0168-X (Br.)
PPN 000545813
Langues : Français (fre)
Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France -- 1970-.... Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France -- 1970-.... Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs. Index Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-008710 008710 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 1. France, étranger, brevet européen / Bruno Phelip (1980)
Titre de série : Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 1 Titre : France, étranger, brevet européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Phelip, Auteur Mention d'édition : 2ème édition, 2ème tirage Editeur : Paris : J. Delmas Année de publication : 1980 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : Pagination multiple Format : 27 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-79178-9 Note générale : ISBN : 2-225-79178-3.- PPN 005948045 Langues : Français (fre) Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Droits et pratique des brevets d'invention, Tome 1. France, étranger, brevet européen [texte imprimé] / Bruno Phelip, Auteur . - 2ème édition, 2ème tirage . - Paris : J. Delmas, 1980 . - Pagination multiple ; 27 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-225-79178-9
ISBN : 2-225-79178-3.- PPN 005948045
Langues : Français (fre)
Tags : Brevets d'invention -- Droit Brevets d'invention -- Droit -- France Brevets d'invention -- Droit européen Patent laws and legislation Patent laws and legislation -- France Patent laws and legislation -- Europe Index. décimale : 346.440 486 Brevets d'invention - France Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Nom du donateur OCA-NI-004210 004210 Ouvrages / Books OCA Bib. Nice Mont-Gros NI-Salle de lecture-Ouvrages Disponible